CS, AMC et GM (OPS)

  1. Projet des Moyens Acceptables de Conformité (AMC) & Eléments d’Orientation (GM) de l’Annexe I – Définitions des termes utilisés de l’Annexe II à VIII (Télécharger)
  2. Projet des Moyens Acceptables de Conformité et les Eléments d’Orientation de l’Annexe II - Exigences Applicables aux Autorités en Matiere d’Operations Aériennes Partie – ARO du Reglement (CEMAC) N°xxxx/2020 (Télécharger);
  3. Projet des Moyens Acceptables de Conformité (AMC) & Eléments d’Orientation (GM)  à l’Annexe III - Exigences Applicables aux Organismes pour les Opérations Aériennes [Partie-ORO] (Télécharger) ;
  4. Projet des Moyens Acceptables de Conformité (AMC) & Eléments d’Orientation (GM)  à l’Annexe IV - Opérations de transport Aérien Commercial [Partie-CAT] (Télécharger) ;
  5. Projet d' Acceptable Means of Compliance & Guidance Material (GM) to Annex V Specilased Aircraft [Part-SPA] (Télécharger) ;
  6. Projet d' Acceptable Means of Compliance & Guidance Material (GM) to Annex VI Complexe non commercial [Part-NCC] (Télécharger) ;
  7. Projet des Moyens Acceptables de Conformité (AMC) & Eléments d’Orientation (GM) à l’Annex VII Exploitation d’Aéronefs autres que les Aéronefs  Motorisés Complexes à des Fins Non Commerciales [Part-NCO] (Télécharger) ;
  8. Projet des Moyens Acceptables de Conformité (AMC) & Eléments d’Orientation (GM) à l’Annex VIII Exploitations Specialisées [Part-SPO] (Télécharger) ;